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https://altir.fr/, ci-après « le site »

(date de dernière mise à jour : 01/11/2020)

 

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Le contenu de la présente notice peut être amené à changer ; nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement.

Responsabilités

Les sociétés ayant contribué à la création et à la mise en ligne de ce site sont responsables de son contenu conformément aux lois relatives aux communications électroniques et notamment la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Elles ne sauraient être responsables d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de l’utilisation faite par un tiers du présent site. Les internautes ont par ailleurs pour responsabilité de protéger leur équipement informatique contre toute attaque notamment à l’aide d’un logiciel malveillant.

Éditeur du service

Association Lorraine pour le Traitement de l’Insuffisance Rénale (ALTIR),
association à but non lucratif, régie par la loi de 1901

Siège de l’association :
ALTIR
Rue du Morvan – BP 50149
54504 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex
Tél. : 03 83 15 37 40
Mail : info@altir.fr
N° SIREN : 300 899 085 / code APE : 8610 Z (Activités hospitalières)
N° FINESS : 540001112

Directeur de publication du site

Madame Nelly CASTIN, médecin directeur

Hébergement du site 

Agence des Médias Numériques (AMEN)
12 Rond-Point des Champs Elysées
75008 Paris
RCS Paris : 421 527 797 000 11
Tél. : 01 70 99 53 41
Site internet : https://www.amen.fr/

Création du site

ALTIR, Rue du Morvan – 54500 Vandœuvre-lès-Nancy

Droit applicable, Propriété intellectuelle & Droits d’auteur

Ce site de l’ALTIR (https://altir.fr/) est régi dans son intégralité par la législation française relative au droit d’auteur, au droit des marques et d’une manière générale, à la propriété intellectuelle.

Les marques et les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seuls ou intégrés à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de l’ALTIR en est strictement interdite.

Tout contenu présent sur le site, qu’il s’agisse de textes, illustrations, photographies, graphiques, vidéos ou autres supports, est et reste la propriété pleine et entière de l’ALTIR, ou le cas échéant de leurs propriétaires respectifs, et est protégé par la réglementation relative aux droits d’auteur.
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Ce site est susceptible de contenir des liens vers des sites distincts placés hors de la responsabilité de l’ALTIR qui ne saurait être tenue pour responsable de leur contenu.

Politique de confidentialité

L’ALTIR, Association Lorraine pour le Traitement de l’Insuffisance Rénale s’évertue à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de son site internet (https://altir.fr/, le Site) soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés (LIL) et, le cas échéant, aux autres textes applicables notamment le Code de la Santé Publique (CSP).

Version du 01/12/2021

 

Table des matières

Informations générales à propos de l’ALTIR

Responsable des traitements :
ALTIR, Association Lorraine pour le Traitement de l’Insuffisance Rénale
Siège : Rue du Morvan – BP 50149 – 54504 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex
Tél. : 03 83 15 37 40
Mail : mesdonnees@altir.fr
N° SIREN : 300 899 085 / code APE : 8610 Z (Activités hospitalières)
N° FINESS : 540001112

Coordonnées du délégué à la protection des données (DPO) :
ALTIR – Délégué à la protection des données (DPO) ALTIR
BP 149 – 54504 Vandoeuvre Cedex – France
Mail : mesdonnees@altir.fr

Traitements liés à la gestion des formulaires sur le Site

Chaque formulaire présent sur le site de l’ALTIR limite la collecte des données personnelles aux seules informations nécessaires à atteindre les finalités poursuivies et indique notamment :

  • quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
  • ce qui justifie la collecte des données vous concernant (licéité) ;
  • les intérêts légitimes poursuivis le cas échéant, le cas échéant ;
  • si les données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande (les données obligatoires sont mises en évidence par un astérisque) ;
  • qui pourra en prendre connaissance (uniquement le personnel autorisé de l’ALTIR en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire) ;
  • le cas échéant, le fait que les données collectées seront transférées en dehors de l’Union européenne et les garanties que nous vous fournissons en conséquence ;
  • la durée de conservation des données recueillies.


Les données personnelles sont recueillies selon des protocoles sécurisés (ex : https). Seuls les destinataires de ces demandes, listés pour chaque traitement, ont accès aux données recueillies.
Pour toute information ou exercice de vos droits sur les traitements de données personnelles gérés par l’ALTIR, vous pouvez vous référer au paragraphe « Comment exercer vos droits ? » ci-dessous.

Traitements liés au recrutement de personnels au sein de l’ALTIR

L’ALTIR a recours à différents canaux pour le recrutement de son personnel. Elle propose notamment la soumission de candidatures spontanées via ce site Internet (https://altir.fr/a/recrutement/). Pour de telles candidatures, les données recueillies sont :

  • des données d’identification (nom, prénom),
  • des données de contact (adresse de messagerie et de numéro téléphone personnels),
  • des données d’ordre professionnel (type de poste recherché, niveau de diplôme).


Ce traitement est basé sur notre intérêt légitime à recevoir des candidatures susceptibles de à répondre à nos besoins, immédiats ou dans un futur proche, en personnel.

L’ALTIR propose également la possibilité de répondre à des offres d’emploi à pourvoir, ces offres étant généralement publiées sur des plateformes de recrutement (« job boards »). Ce type de candidature est basé notre intérêt légitime à pourvoir le poste ouvert.

Cookies, mesure d’audience et journaux de sécurité

Un cookie est un fichier texte envoyé à votre navigateur via le site web consulté. Un cookie permet de stocker des informations et d’en collecter, par exemple pour permettre de savoir quelles pages vous avez visitées, combien de temps vous êtes resté(e) sur ce site, sur quel(s) lien(s) vous avez cliqué, à quelle fréquence vous revenez sur le site, etc.

Le Site web de l’ALTIR n’utilise pas de cookies ni d’autres traceurs au cours de votre navigation à l’exception de l’affichage des cartes présentées lorsque vous visitez les pages « Les centre ALTIR », vous permettant de localiser chacun de nos centres. Les cookies alors utilisés sont des cookies de session (expirant à la fermeture de votre navigateur) déposés et utilisés par Google, fournisseur de ces cartographies.

Nous vous invitons à revoir régulièrement cette politique pour être informé d’une éventuelle évolution au sujet du recours à des cookies ou autres traceurs.

Par ailleurs, lorsque vous naviguez sur ce site, certaines données peuvent cependant être collectées à des fins de sécurité de ce site, notamment :

  • des informations telles que le système d’exploitation de votre équipement et/ou le type de navigateur utilisé,
  • les date et heure de connexion,
  • votre adresse IP.

Cette collecte est basée sur notre intérêt légitime pour assurer la sécurité du site. Les données sont conservées pour une durée maximale de 12 mois.

Quels sont vos droits ?

Conformément au règlement général sur la protection des données et à la loi informatique et libertés, vous pouvez accéder et/ou obtenir copie des données vous concernant.
Selon le contexte,

  • vous pouvez vous opposer au traitement de ces données, les faire rectifier ou les faire effacer ;
  • vous disposez d’un droit à la limitation du traitement de vos données et d’un droit à la portabilité de certaines données.

Lorsque vous avez donné votre consentement à un traitement que nous effectuons, vous avez le droit de le retirer à tout moment.

Comment exercer vos droits ?

À tout moment, vous pouvez exercer vos droits relatifs à la protection des données en contactant le délégué à la protection des données (DPO) de l’ALTIR :

ALTIR – Délégué à la protection des données (DPO) ALTIR
BP 149 – 54504 Vandoeuvre Cedex – France

Pour des raisons de sécurité, vous devez justifier de votre identité (par exemple en fournissant vos nom, prénom, adresse postale ou électronique). Le cas échéant, selon la nature de votre demande, une pièce d’identité valide pourra vous être demandée.

Si après nous avoir contactés, vous estimez que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Cas particulier de l’accès à votre dossier patient

Le Code de la Santé Publique prévoit également que toute personne a le droit d’accéder à l’ensemble des informations concernant sa santé.

Toute demande de consultation ou de communication de votre dossier doit se faire par courrier daté et signé auprès de la direction de l’établissement, si possible par lettre recommandée avec accusé de réception, ou par défaut à l’adresse de messagerie direction@altir.fr.

Le demandeur doit justifier de son identité en fournissant une copie de la carte nationale d’identité ou du passeport valide, et le cas échéant, de sa qualité par rapport au patient concerné (titulaire de l’autorité parentale, ayant-droit, etc.).

La consultation sur place de votre dossier médical est gratuite, cette consultation pourra se faire, avec ou sans l’accompagnement d’un médecin de votre choix.

Mise à jour de cette politique

Nous sommes susceptibles de modifier la présente politique de confidentialité. En cas de modifications importantes, nous publierons une information proéminente sur le site de l’ALTIR.
Nous vous invitons néanmoins à revoir cette Politique de façon régulière.

Version du 01/12/2021